Fuzz condamné mais DailyMotion innocenté : Quand la Justice a le mal de mer
#GdL
Vous vous souvenez sans doute évidemment de la condamnation d’Eric Dupin, éditeur du site Fuzz.fr face à
Je craignais, comme beaucoup de blogueurs, d’entrepreneurs et d’internautes, que cette décision de justice fasse jurisprudence, ou du moins référence, et que le Web ait à subir une vague d’attaques menées par les cabinets d’avocat par l’odeur alléchés ; Mais il semblerait que la décision de justice concernant DailyMotion mette un frein à leurs appétits. Explication.
- Deux plateformes différentes pour une semblable affaire
L’affaire DailyMotion présente des similitudes avec celle de Fuzz : Là encore, il s’agit d’un contenu promût par un internaute – Un contenu bien entendu illégal. Dans le cas de Fuzz, il s’agissait d’une vilaine rumeur véhiculée par un blog, lui-même relayant une news du magazine Gala, le spécialiste des potins fétides – Cet avis n‘engageant que moi.
Le cas de DailyMotion est à peu près pareil, à ceci près qu’il s’agit bien évidemment de vidéo. Attaquée par le duo Omar et Fred et le pseudo-comique Jean-Yves Lafesse, la plateforme française à la croissance florissante et dont le succès ne se dément pas a donc gagné son procès.
Extrait de l’article du 20 Minutes :
Jean-Yves Lafesse, qui avait fait payer MySpace en juillet dernier, n’a cette fois pas eu gain de cause. L’humoriste demandait 5 millions d’euros de dédommagement après avoir constaté que plusieurs de ses sketchs avaient été piratés, il n’obtient finalement que 5000 euros pour un retard de Dailymotion dans le retrait d’une vidéo.
Omar et Fred s’en tirent encore plus mal. Ils sont déboutés et doivent payer 5000 euros d’indemnisations de frais de justice. Les deux comiques de Canal + reprochaient également à Dailymotion de mettre à disposition leurs sketchs.
Je suis personnellement très heureuse de voir que Lafesse n’a pas eu gain de cause, au vu de ses prétentions honteusement élevées. Mais une question se pose… Plusieurs, même.
- Editeur et hébergeur, même combat ?
En réalité, le plus gênant dans cette affaire ne concerne pas les demandes disproportionnées des avocats de célébrités de tout poil, mais les différences flagrantes des différents jugements rendus récemment.
L’année dernière, MySpace, pour le même « crime » que DailyMotion, écope de 61 000€ d’amende. La plateforme DailyMotion, elle, doit verser la modique somme de 5000€ à Jean Yves Lafesse et… Est innocentée, pour la même chose ou presque, dans le cas d’Omar et Fred. Quant à Fuzz, rappelons que le digg-like a écopé de 2500€ d’indemnités à verser à Olivier Martinez – Qui appréciera au passage sa côte de popularité et sa valeur ramenée à hauteur de celle de Lafesse.
Prière d’oublier ce vilain jeu de mots.
Que doit-on comprendre ? Qu’en certains cas, la responsabilité de l’éditeur est engagée, et pas dans d’autres ? Qu’un site communautaire ou non peut être considéré, selon les cas, comme éditeur et comme hébergeur ?
Il y a de quoi en perdre son latin. Certes, certaines nuances sont à apporter puisque je ne doute pas du sens commun des juges, qui n’auraient pas condamné et innocenté le même site pour deux affaires totalement semblables.
Mais ce marasme opaque ambiant qui entoure la législation du Web prouve encore une fois l’urgence de la situation : Il y a un énorme travail d’apprentissage à mener et des nuances à apporter à la loi pour qu’elle soit totalement adaptée aux exigences des différents métiers du Web.
Il ne s’agit pas, évidemment, d’amender tous les sites 2.0 et balayer d’un revers de main leur responsabilité dans certains cas : Il s’agit de dénombrer les abus, de légiférer intelligemment, sans se laisser mener par le bout du nez par les industriels du secteur – Coucou,
L’anarchie actuelle et le flou qui entoure les responsabilités de chacun sur Internet n’est en aucun cas le Paradis de
Il est temps de faire la part des choses, et de poser certaines limites.
avril 16th, 2008 à 9 h 01 min
C’est clair que DM non comdané ça me fait bondir vis à vis de Fuzz. Il y a bien là un contenu publié par l’utiisateur du site et tout autant catégorisé (créé par DM) … tout comme Fuzz.
Encore plus grave, il s’agi sur DM de contenu (c) present physiquement sur leurs serveurs et non d’un simple lien !
Comme twitté, Eric Dupinn’avait pasles mêmes relations et surtout lebudget juridique de DM :-/
avril 16th, 2008 à 9 h 04 min
l’Etat semble, encore une fois, prouver sa lente réactivité dans ce genre de cas. Quand il s’agit de taxer tout ce qui est succeptible de contenir un film téléchargé, tout va plus vite, évidemment. Quand il s’agit d’adapter les lois à l’évolution du web, on n’a plus personne !
avril 16th, 2008 à 9 h 06 min
Et oui mais Dailymotion, à la différence de Fuzz, est un site qui fait de l’argent et même pas mal, donc il est bien normal qu’il mérite plus de respect de la part des juges…Les temps sont rudes et rares sont les entreprises qui peuvent se targuer d’une telle croissance ! Dans une société où le chomeur sera désormais deux fois victime de la précarité non-désirée et où l’on va bientôt mettre des enfants de 10 ans en prison cela ne me parait plus si choquant…
avril 16th, 2008 à 9 h 11 min
Je pense que c’est surtout car ils ont les mêmes avocats que Mr. Burns (dans les Simpsons). Justice à deux vitesses, ce n’est pas nouveau hein
avril 16th, 2008 à 9 h 21 min
@titlap : On a quelques personnes… Maintenant, reste à prouver qu’elles ne soient pas trop influencées par des intérêts divers et variés.
@lovny : Pour les gamins de 10 ans, j’attends de crier avant d’avoir mal – Et vu mon peu d’affection pour ces sujets, il est même probable que je ne dirais rien.
Justement, si un site fait de l’argent, c’est intéressant de voir que les juges préfèrent ne pas trop taxer la poule aux oeufs d’or… Mais aiment à taper sur le portefeuille de blogueurs qui n’ont rien d’entrepreneurs richissimes. Même s’ils gagnent leur vie.
@Geoffrey Dorne : Ce n’est pas nouveau, mais je suis encore suffisamment jeune et naïve pour m’en inquiéter.
avril 16th, 2008 à 9 h 23 min
@GaKaTaN : Pourtant, je pense que son avocat n’était pas mauvais non plus, et surtout très intéressé par ce genre de problématiques.
Mais je suis d’accord. Entre la responsabilité d’un contenu que l’on promeut et que l’on vend à prix d’or, même s’il est fait par les internautes, et un lien vers un auteur qui n’est même pas inquiété, il y a un gouffre qui n’est pas acceptable.
avril 16th, 2008 à 12 h 29 min
En très rapide
1) Je comprends que ces décision semblent injustes, mais elles ne sont pas absurdes non plus. Je n’ai lu que celle de fuzz (toujours revenir aux sources, les commentaires de commentaires induisent des erreurs d’interprétations…), elle est bien argumentée je trouve.
2) Si je comprends bien la fin du post, organisons une milice du web !!! plus sérieusement, ceux qui subissent un préjudice agissent en justice qui met en oeuvre les moyens de prouver/faire cesser/réparer le préjudice (la preuve simple : des dizaines de banderoles à l’humour douteux, dans tous les stades de France, on ne parle que d’une…). Si Google France ne réponds pas à une injonction judiciaire on en reparle. Ne tombons pas non plus dans le « c’est pas normal » généralisé…
3) exemple concret : le téléchargement de musique……………………..
avril 16th, 2008 à 13 h 51 min
@Julien : Hum, non. Hors de question de créer une « milice ». Je souhaiterais juste qu’on n’embauche pas des grands guignols d’usurpateurs à une « commission » qui fera, comme d’habitude, de jolies erreurs de lecture que nous devront porter pour les 100 prochaines années.
Ce que je conteste, ce n’est pas le jugement (de Fuzz ou de DailyMotion, qu’importe), c’est le manque de cohérence.
avril 16th, 2008 à 14 h 09 min
d’accord pour la commission (mais ce n’est pas une nouveauté que les membres des commissions ne sont pas toujours choisis sur leur compétence…)
en quoi n’est-ce pas cohérent ? on peut contester la qualité d’éditeur ou d’hébergeur des uns et des autres, mais pas l’application qui est faite de ces qualifications. le vrai problème c’est qualifier fuzz d’éditeur de contenu (qui provient du choix des catégories et de mise en avant). en gros pour qu’il soit qualifié d’hébergeur il aurait fallu qu’il ne crée aucune catégorie de lui-même et qu’il laisse un joyeux bordel… tous les digg-like sont théoriquement en danger pour le coup, s’ils se font attaquer bien sûr…
avril 16th, 2008 à 14 h 13 min
@Julien : Dans la mesure où il y a d’autres affaires du même genre contre des digg-like (Je pense à Wikio…) qui ont soit perdu, soit gagné leur procès, je suppose qu’on peut dire, néanmoins, que tout ça manque de cohérence.
Et puis, après la référence, la jurisprudence, il faut bien qu’un véritable homme de loi prenne sa plume et inscrive ses très documentées observations dans le code. Quelque part… ^^
Mais pour l’instant, d’après M. Besson, c’est « hors de question » qu’une LCEN 2 voit le jour. Il faudra attendre des « rapports ». Bon.
avril 16th, 2008 à 14 h 30 min
N’ayant pas tout lu et analysé, je me garde bien de commenter les autres décisions… La jurisprudence éclaire et précise, mais chaque cas est particulier.
Mouais, quoiqu’il en soit, on ne m’enlèvera pas de la tête que si l’on a une activité commerciale, on est sensé évaluer puis éventuellement provisionner les risques de son activité…
avril 16th, 2008 à 16 h 10 min
rien de choquant. Quand Juppé a detourné des millions d’euros, il n’a eu à payer que 5000 euros d’amende. Quand tu fraudes le fisc de 1000 euros, tu paies le double
Ca s’appelle « justice à plusieurs vitesses », et aussi « gros » soient le blog d’Eric et ses projets annexes, il n’est qu’une goutte d’eau niveau fréquentation de Dailymotion.
C’est con pour Eric, c’est super pour DM. Mais le web à plusieurs vitesses …bah … c’est parti !
avril 16th, 2008 à 23 h 45 min
Dans une société du savoir, on ne peut plus se permettre d’ignorer…
avril 21st, 2008 à 16 h 52 min
Je tiens juste à préciser que Dailymotion ne fait pas encore de bénéfices. Ils ont régulièrement des fonds d’investissements supplémentaires… et remboursent avec l’argent de la pub…mais jamais entièrement…
mai 5th, 2008 à 1 h 33 min
Olivier qui ? Ah oui le fantastique acteur qui a joué dans le non moins merveilleux S.W.A.T. ? *uh uh*
Tout ceci est flippant…